En France, la prise en charge d’un régime est déterminée par les médecins après une évaluation diagnostique et une revue systématique des différentes recommandations de prise en charge existantes dans les pays comparables au nôtre. Le choix du régime dépend donc des connaissances disponibles, de la situation personnelle et des attentes du patient et peut aussi être influencé par la présentation du dossier médical.

La prise en charge d’un régime est complexe car elle doit prendre en compte un grand nombre de paramètres et nécessite la collaboration de nombreux intervenants.

Le régime est pris en charge par l’assurance maladie pour les pathologies chroniques de type obésité ou diabète et par les mutuelles pour les maladies non comorbides chroniques de type hypercholestérolémie, hypertension artérielle, diabète et maladie cardiovasculaire.

La plupart des mutuelles proposent une prise en charge du régime à condition qu’il réponde aux critères de prise en charge définis par les autorités de santé.

Les conditions de prise en charge des mutuelles ont évolué depuis 2012, en particulier pour les personnes atteintes d’une maladie chronique dont la pathologie n’est pas prise en charge par les autorités de santé et qui ne répondent pas aux critères définis dans le « modèle de soins » de la mutuelle. La mutuelle est libre de choisir le régime qui correspond le mieux à la situation personnelle du patient.

S’il s’agit d’un régime remboursé par l’Assurance Maladie, la prise en charge du régime est prise en charge par l’Assurance Maladie. En revanche, pour les régimes non remboursés, les mutuelles sont libres de fixer leurs propres tarifs.

Quels sont les traitements disponibles pour le patient ?

Les traitements disponibles pour un régime sont les suivants :

• Les régimes de type 2 (obésité ou diabète) :
• Les régimes de type 1 (diabète) :
• Les régimes de type I :
• Les régimes de type III :
• Les régimes de type IV :
• Les régimes de type V :
• Les régimes de type VI :
• Les régimes de type VII :
• Les régimes de type VIII :
• Les régimes de type X :
• Les régimes de type XI :
• Les régimes de type XII :

Quel est le rôle des mutuelles dans la prise en charge du régime ?

La prise en charge du régime est financée par les mutuelles. Les mutuelles remboursent une partie des frais engagés par le patient.

En France, un régime non remboursé par la sécurité sociale est considéré comme un régime privé et est donc pris en charge par les complémentaires santé. Cependant, certaines complémentaires remboursent un certain pourcentage des dépenses engagées pour le régime.

Les mutuelles prennent en charge un montant forfaitaire sur la base du « taux de remboursement » défini par la Sécurité sociale. Ce taux varie selon les niveaux de remboursement choisis.

La mutuelle choisie par le patient est libre de fixer le montant de son forfait qui est généralement compris entre 10 et 20 % du montant de la facture totale.

Comment est remboursé le régime ?

Le remboursement est assuré par la mutuelle. Le montant est défini en fonction de la formule de garantie souscrite par le patient. Il est indiqué sur la facture de mutuelle ou sur la fiche de remboursement.

Par ailleurs, la mutuelle prend en charge les dépenses liées à la participation aux frais du régime dans la limite des frais réels engagés.

En cas de dépassement, le forfait est déduit du montant du remboursement de la mutuelle.

Les mutuelles remboursent également en partie les dépassements d’honoraires des professionnels de santé.

Quels sont les remboursements possibles ?

Les remboursements sont déterminés par le médecin conseil de la mutuelle. Le montant du remboursement varie selon le niveau de couverture du régime.

En pratique, le montant maximum du remboursement de la mutuelle est défini par le nombre de jours de traitement de la maladie.

Le montant maximum de remboursement dépend du niveau de couverture du régime et de la mutuelle. Il est défini dans le « modèle de soins » de la mutuelle. Ce montant varie en fonction du niveau de couverture du régime.

Par exemple, un régime de type 2 (obésité) avec 100 % de la base de remboursement est remboursé 100 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale (90 % du tarif de convention).

Si le régime n’est pas remboursé, le patient peut obtenir un forfait de 10 % de la facture totale sur la base d’un tarif de convention. Ce forfait ne peut pas être supérieur au montant maximum de remboursement de la mutuelle. Le remboursement est alors effectué en fonction des tarifs fixés par la convention nationale.